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Marques déposées par la société Cours du Parc Breteuil Societe civile
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COURS DU PARC BRETEUIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURS DU PARC BRETEUIL
Cours du Parc Breteuil Societe civile

Numéro de dépôt :
3164575
Date de dépôt :
16/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
16/05/2012
COURS DU PARC BRETEUIL de Cours du Parc Breteuil Societe civile

Présentation de la marque COURS DU PARC BRETEUIL

Déposée le 16 mai 2002 par la société Cours du Parc Breteuil Societe civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « COURS DU PARC BRETEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est la société Cours du Parc Breteuil Societe civile domicilié(e) 7 rue Lacedemone,13006 Marseille - 13006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 250 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cours du Parc Breteuil Jean-Marc POGGI domicilié(e) 7 rue Lacedemone,13006 Marseille - 13006 - France.

La marque COURS DU PARC BRETEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURS DU PARC BRETEUIL est expirée depuis le 16 mai 2012.

Cours du Parc Breteuil Societe civile a également déposé les autres marques suivantes : COURS BRETEUIL


Cours du Parc Breteuil Societe civile - 7 rue Lacedemone,13006 Marseille - 13006 - France - SIREN 383250586


Cours du Parc Breteuil Jean-Marc POGGI - 7 rue Lacedemone,13006 Marseille - 13006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Enseignement secondaire (niveaux sixieme à terminale) , Préparation aux concours.